Un guide de bonnes pratiques de prévention pour les travaux de recherche sur les prions a été réalisé par l’INRAE, le CEA, l’INSERM, l’ANSES et le CNRS (février 2022).
Risques
Pour une bonne gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux.
Déchets issus de médicaments - Déchets liquides
Document édité par le Ministère des Affaires sociales et de la Santé (mars 2016).
La femme enceinte est plus vulnérable vis-à-vis de certains risques. Ce document d’information est destiné aux acteurs de la prévention et aux femmes enceintes ou ayant un projet de grossesse. Il est volontairement centré sur les risques liés à l’exposition aux produits chimiques, biologiques et radioactifs que l’on peut rencontrer dans les laboratoires de recherche.
Ce guide traite de la prévention du risque chimique en ACP. Il s'attache en particulier aux installations de ventilation adaptées aux différents postes fonctionnels.
En annexe sont présentées des réalisations concrètes sous forme de dossiers techniques : réaménagement, conception et rénovation d'un laboratoire, mise en place d'une compensation d'air mécanique dans une salle de macroscopie, simulation aéraulique d'une diffusion d'air neuf.
Il s’adresse aux responsables et au personnel des structures d’ACP, aux architectes et à toute personne impliquée dans la conception ou la rénovation d’une structure d’ACP.
Les deux premières versions de ce document issu de la recherche documentaire de la Commission 4 (Organisation et fonctionnement des structures d’ACP) de l’AFAQAP ont été mises en ligne en 2004 et 2008. Dans cette 3ème version, le plan a été revu et le document est en 2 parties.
- Partie 1 - Organisation générale d’une structure ACP : organisation et fonctionnement des structures ; gestion des tissus humains : prélèvements, conservation, recherche ; modalités d’exercice.
- Partie 2 - Risques professionnels en ACP : gestion des risques - évaluation et prévention ; risque biologique ; risque chimique ; risque explosion/incendie ; gestion des déchets.
Des chercheurs de l’unité Inserm 625 GERHM "Groupe d’Étude de la Reproduction chez l’Homme et les Mammifères" apportent de nouveaux éléments suggérant la nocivité des solvants pour les femmes enceintes et leur enfant à naître. Ces résultats sont publiés dans la revue Occupational and Environnemental Medicine.
La DGS a fourni fin 2009 un guide de 90 pages traitant des DASRI dans les établissements de santé. Il donne des orientations en matière d'organisation et quelques recommandations pour les domaines non réglementés. Il s'intéresse principalement à l'élimination des déchets solides même si certaines recommandations sont faites pour les effluents liquides.
L’Afsset (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail) a diffusé un rapport intitulé « Risques sanitaires liés à la présence de formaldéhyde. Etude de filières - Risques professionnels - Relations entre composition et émission ». Elle recommande un renforcement immédiat des actions de prévention et de surveillance pour les travailleurs exposés. L’ACP y est traitée en page 46.
L'équipe de François Plénat du CHU de Nancy a réalisé une étude comparative des propriétés fixatrices du formol et du glyoxal. Elle a fait l'objet du mémoire de DES du Docteur Nathalie Marcon.
Deux rapports relatifs à l'évaluation de la toxicité du formaldéhyde et à l'évaluation des risques pour la population générale ont été publiés sur le site de l'AFSSET le 8 juillet 2008.