Ce document, élaboré par le service d’ACP de l’hôpital Erasme de Bruxelles, peut servir de modèle aux structures d’ACP françaises
Organisation des structures
Le Moniteur Belge, équivalent belge du Journal Officiel, a publié le 13 mars 2012 l’Arrêté royal relatif à l’agrément des laboratoires d’anatomie pathologique.
Le CA de l’AFAQAP avait donné en novembre 2005 son aval à une enquête nationale visant à établir un état de lieux des modalités de l’archivage ACP en France et à définir ce que devrait être un archivage répondant aux besoins médicaux actuels.
L’enquête s’est déroulée du 15 juin 2006 au 15 septembre 2006.
Un document de 76 pages « L’archivage en ACP » contient le retour de cette enquête.
L’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) a publié un document intitulé "Conception des laboratoires d’analyses biologiques" dans lesquels ont été intégrées les structures d’ACP. Ce document s’adresse à toute personne impliquée dans la démarche de conception ou de rénovation d’un laboratoire dans le respect des mesures de prévention des risques. En plus des structures d’ACP, il traite des laboratoires d’analyses de biologie médicale, d’analyses vétérinaires et d’analyses industrielles.
Elaboré par la Commission 4 de l’AFAQAP en partenariat avec l’HAs pour évaluer l’organisation de la structure, le référentiel "Transmission, Réception et Enregistrement des prélèvements dans une structure d’ACP" comporte 16 questions.
Elaboré par la Commission 4 de l’AFAQAP en partenariat avec l’HAs pour l’évaluation individuelle des pratiques, le référentiel "Prise en charge d’un prélèvement tissulaire, « le dossier-patient » porte sur l’étude de 30 comptes rendus et comporte 17 questions.